Mentions légales – francoispottier.fr
Éditeur du site
Le site internet francoispottier.fr est édité par :
François Pottier
[Statut : micro‑entrepreneur
Adresse : 11 rue de Fere 02130 Saponay
Téléphone : 06.33.10.55.70
E‑mail : francoislaxonnais@gmail.com
Numéro SIRET : 999 251 689 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable
Je suis également le concepteur du site et l’auteur de l’ensemble des photographies présentées sur francoispottier.fr.
Directeur de la publication
Directeur de la publication : François Pottier.
Hébergeur du site
Le site francoispottier.fr est hébergé par : O2switch
Adresse : 222-224 Boulvard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04.44.44.60.40
SIRET : 51090980700024
TVA : FR35510909807
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site francoispottier.fr, incluant notamment, de façon non exhaustive, les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes et vidéos, est la propriété exclusive de François Pottier, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de François Pottier.
Toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du site pourra engager la responsabilité de l’utilisateur et constituer une contrefaçon au sens des articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les informations présentes sur le site francoispottier.fr sont données à titre indicatif. Je m’efforce de les tenir à jour et exactes mais je ne peux en garantir l’exhaustivité ni l’absence totale d’erreurs.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Je ne peux en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des éventuels dommages résultant de leur utilisation.
Données personnelles et RGPD
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site francoispottier.fr est :
François Pottier – [ton e‑mail de contact].
Données collectées
Dans le cadre du formulaire de contact, je peux être amené à collecter les données suivantes :
– Nom et prénom
– Adresse e‑mail
– Numéro de téléphone
– Date et lieu envisagés de l’événement (mariage, séance photo, etc.)
– Tout autre renseignement que vous choisissez de communiquer dans votre message.
Ces informations sont strictement nécessaires pour répondre à vos demandes de contact, établir un devis ou préparer une prestation photographique.
Finalités du traitement
Les données collectées via le site francoispottier.fr sont utilisées pour :
– Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact
– Établir devis et factures
– Assurer le suivi des clients et des prestations.
Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers à des fins commerciales.
Base légale du traitement
Le traitement de vos données repose sur :
– L’exécution de mesures précontractuelles ou d’un contrat (demande de devis, réservation d’une prestation)
– Votre consentement lorsque vous soumettez une demande via le formulaire de contact.
Durée de conservation
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale et au maximum pendant [X ans] après le dernier contact, sauf obligation légale contraire (facturation, comptabilité).
Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits suivants : droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition, et de portabilité.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez me contacter à l’adresse suivante : [ton e‑mail].
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Formulaire de contact
En utilisant le formulaire de contact du site, vous acceptez que les informations saisies soient utilisées pour répondre à votre demande.
Une mention telle que : « En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient exploitées pour permettre de me recontacter dans le cadre de ma demande » doit figurer à proximité du bouton d’envoi, avec une case à cocher obligatoire.
Cookies
Le site francoispottier.fr peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou liés aux réseaux sociaux.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Le refus de certains cookies peut toutefois dégrader l’expérience utilisateur.
Crédits
Conception, développement et intégration du site : François Pottier.
Photographies : François Pottier, tous droits réservés.